Outils administratifs
Contrats types de reprise
Vous trouverez ci-dessous les modèles de contrats types de reprise pour la Reprise Option Filières et la Reprise Option Fédérations. Concernant la Reprise Option Individuelle, vous pouvez également consulter les recommandations générales pour établir un contrat. Téléchargez ces documents en cliquant sur les liens correspondants.
- Contrat type de Reprise Option Filières Acier
- Contrat type de Reprise Option Filières Aluminium
- Contrat type de Reprise Option Filières Papier / carton
- Contrat type de Reprise Option Filières Plastique
- Contrat type de Reprise Option Filières Verre
- Contrat type de Reprise Option Fédérations / FEDEREC
- Contrat type de Reprise Option Fédérations / FNADE
- Recommandations pour le contrat de Reprise Option Individuelle
Certificat de recyclage
Le certificat de recyclage, commun à toutes les options de reprise, n’est utilisé en version papier que lorsque les outils de déclaration informatiques ne sont pas disponibles.Téléchargez le Certificat de Recyclage
Calendrier et outils de déclaration à Adelphe
Téléchargez le calendrier administratif barème E pour connaitre les échéances de déclaration pour les Collectivités (à venir).
Téléchargez le document ci dessous pour connaitre les échéances et modalités de déclaration pour les Repreneurs :
- Modalités de déclaration des tonnes reprises par les repreneurs (à venir)
- Manuel des outils FI (à venir)
